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Le pire a sans doute été évité le 4 septembre dernier au péage de Saint-Avold. Le routier qui s’est encastré dans la barrière accusait un taux de 3,54 g d’alcool par litre de sang. Il écope d’un an de prison ferme avec mandat de dépôt.
L’enregistrement du tachygraphe constitue un écrit au sens de l’article 537 du Code de procédure pénale permettant de combattre la force probante qui s'attache à un procès-verbal de contravention. En matière contraventionnelle, une valeur probatoire particulière est...
SUD-solidaires Route soutien le mouvement mais n'appelle pas au blocage un mouvement apolitique et sans syndicat, par respect des gilets jaune. 21/11/18 La fédération FO du secteur a appelé mardi ses adhérents et sympathisants à rejoindre le mouvement des «gilets...